Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Courteranges - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1983-2003 - 1670 W 459 - 477 Cote 1670 W 459 - 477 Type d'opération POS ou objet de la servitude : prescription. - 1983-1984 - 1670 W 459 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°1 et dossier global. - 1983-2001 - 1670 W 460 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1984-1984 - 1670 W 461 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1988-1988 - 1670 W 462 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1988-1988 - 1670 W 463 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1989-1989 - 1670 W 464 Type d'opération POS ou objet de la servitude : arrêté du projet. - 1989-1990 - 1670 W 465 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication, suspension d exécution. - 1989-1992 - 1670 W 466 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1991-1991 - 1670 W 467 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1992-1992 - 1670 W 468 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1992-1994 - 1670 W 469 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1993-1993 - 1670 W 470 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique, modification n°1. - 1994-1995 - 1670 W 471 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour. - 2000-2000 - 1670 W 472 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, prescription. - 2001-2001 - 1670 W 473 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, étude du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 2002-2002 - 1670 W 474 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 2002-2002 - 1670 W 475 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 2002-2002 - 1670 W 476 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 2003-2003 - 1670 W 477 Date 1983-2003 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT