Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Crancey - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1972-2001 - 1670 W 478 - 489 Cote 1670 W 478 - 489 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1972-1990 - 1670 W 478 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1978-1978 - 1670 W 479 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1984-1984 - 1670 W 480 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1985-1985 - 1670 W 481 Type d'opération POS ou objet de la servitude : arrêt du projet. - 1986-1986 - 1670 W 482 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1987-1987 - 1670 W 483 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1989-1989 - 1670 W 484 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1989-1989 - 1670 W 485 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1989-1990 - 1670 W 486 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, annulation. - 1991-1992 - 1670 W 487 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour des servitudes. - 1993-1993 - 1670 W 488 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour (règlement de la zone NC). - 2001-2001 - 1670 W 489 Date 1972-2001 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT