Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Creney-près-Troyes - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1970-2007 - 1670 W 490 - 501 Cote 1670 W 490 - 501 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à l'enquête publique, publication. - 1970-1982 - 1670 W 490 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1978-1978 - 1670 W 491 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1978-1989 - 1670 W 492 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°1. - 1983-1983 - 1670 W 493 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°5 et dossier global. - 1985-1988 - 1670 W 494 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1987-2000 - 1670 W 495 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1988-2005 - 1670 W 496 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1993-1993 - 1670 W 497 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1998-1998 - 1670 W 498 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1, application anticipée du 21 décembre 1998. - 1998-1999 - 1670 W 499 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise en compatibilité. - 1998-1999 - 1670 W 500 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°6, approbation. - 2000-2007 - 1670 W 501 Date 1970-2007 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT