Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Dienville - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1972-2003 - 1670 W 502 - 513 Cote 1670 W 502 - 513 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1972-2003 - 1670 W 502 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1973-2003 - 1670 W 503 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1982-1983 - 1670 W 504 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à l'enquête publique, publication, approbation, mise à jour des servitudes. - 1983-1989 - 1670 W 505 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour des servitudes. - 1983-1991 - 1670 W 506 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°2, enquête publique. - 1989-1990 - 1670 W 507 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1992-1992 - 1670 W 508 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, prescription. - 1992-1992 - 1670 W 509 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, application anticipée zone UY, renouvellement. - 1993-1997 - 1670 W 510 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, application anticipée zones U et NA du centre de la commune. - 1998-1998 - 1670 W 511 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1999-2002 - 1670 W 512 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, application anticipée. - 2000-2001 - 1670 W 513 Date 1972-2003 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT