Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Dosches - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1983-2002 - 1670 W 517 - 523 Cote 1670 W 517 - 523 Type d'opération POS ou objet de la servitude : arrêt. - 1983-1985 - 1670 W 517 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1983-1998 - 1670 W 518 Type d'opération POS ou objet de la servitude : servitudes. - 1984-1984 - 1670 W 519 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1985-1985 - 1670 W 520 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1988-1988 - 1670 W 521 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1988-1988 - 1670 W 522 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise en compatibilité. - 2002-2002 - 1670 W 523 Date 1983-2002 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT