Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Ervy-le-Châtel - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1963-1997 - 1670 W 535 - 559 Cote 1670 W 535 - 559 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1963-1967 - 1670 W 535 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, enquête publique, modificatif N°4. - 1963-1971 - 1670 W 536 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1966-1968 - 1670 W 537 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modificatif n°1, approbation. - 1969-1969 - 1670 W 538 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modificatifs n°2 et n°3, approbation. - 1970-1971 - 1670 W 539 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1972-1989 - 1670 W 540 Type d'opération POS ou objet de la servitude : prescription. - 1972-1977 - 1670 W 541 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1977-1977 - 1670 W 542 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1977-1977 - 1670 W 543 Type d'opération POS ou objet de la servitude : application anticipée. - 1977-1977 - 1670 W 544 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1977-1982 - 1670 W 545 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1979-1979 - 1670 W 546 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1979-1979 - 1670 W 547 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1980-1980 - 1670 W 548 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1980-1980 - 1670 W 549 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1980-1980 - 1670 W 550 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1980-1980 - 1670 W 551 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1980-1981 - 1670 W 552 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1980-1980 - 1670 W 553 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation et modification n°1. - 1980-1983 - 1670 W 554 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1981-1981 - 1670 W 555 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1981-1981 - 1670 W 556 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1983-1997 - 1670 W 557 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1985-1988 - 1670 W 558 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour des servitudes. - 1997-1997 - 1670 W 559 Date 1963-1997 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT