Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Fontaine - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1977-2001 - 1670 W 581 - 589 Cote 1670 W 581 - 589 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1977-2001 - 1670 W 581 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1979-1999 - 1670 W 582 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation du POS, modifications 1 à 5. - 1983-1999 - 1670 W 583 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modifications 1 à 3, approbation. - 1984-1993 - 1670 W 584 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour des servitudes. - 1989-1989 - 1670 W 585 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°5, approbation. - 1999-1999 - 1670 W 586 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour des servitudes. - 1999-1999 - 1670 W 587 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, arrêt du projet. - 1999-2000 - 1670 W 588 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 2001-2001 - 1670 W 589 Date 1977-2001 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT