Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Fontette - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1983-2006 - 1670 W 590 - 596 Cote 1670 W 590 - 596 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1983-1986 - 1670 W 590 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1983-1986 - 1670 W 591 Type d'opération POS ou objet de la servitude : arrêt du projet. - 1984-1985 - 1670 W 592 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1987-1987 - 1670 W 593 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision simplifiée, approbation. - 2003-2003 - 1670 W 594 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 2003-2003 - 1670 W 595 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 2006-2006 - 1670 W 596 Date 1983-2006 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT