Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Fontvannes - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1974-2004 - 1670 W 597 - 605 Cote 1670 W 597 - 605 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1974-2004 - 1670 W 597 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1978-1983 - 1670 W 598 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1978-2000 - 1670 W 599 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1981-1981 - 1670 W 600 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1985-1985 - 1670 W 601 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation du POS, modification n°1. - 1985-1987 - 1670 W 602 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1993-1993 - 1670 W 603 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°1, notification aux PPA. - 1997-1997 - 1670 W 604 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - s.d.-s.d. - 1670 W 605 Date 1974-2004 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT