Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Gyé-sur-Seine - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1973-2005 - 1670 W 622 - 630 Cote 1670 W 622 - 630 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1973-1981 - 1670 W 622 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1980-1981 - 1670 W 623 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à l'enquête publique. - 1981-1983 - 1670 W 624 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1983-1986 - 1670 W 625 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation du POS, modifications, mise à jour. - 1983-1996 - 1670 W 626 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1983-2005 - 1670 W 627 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour, suppression de la zone d aménagement différé (ZAD), institution du droit de préemption urbain (DPU). - 1984-1988 - 1670 W 628 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1988-1988 - 1670 W 629 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, application anticipée. - 1989-1989 - 1670 W 630 Date 1973-2005 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT