Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Lusigny-sur-Barse - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1955-2006 - 1670 W 693 - 712 Cote 1670 W 693 - 712 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1955-1987 - 1670 W 693 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1963-1979 - 1670 W 694 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à l'enquête publique. - 1972-1980 - 1670 W 695 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1975-1980 - 1670 W 696 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1976-1980 - 1670 W 697 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1976-1991 - 1670 W 698 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification. - 1980-1980 - 1670 W 699 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°1, modification du périmètre de la Zone d Intervention Foncière, enquête publique, approbation. - 1980-1983 - 1670 W 700 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°2, enquête publique. - 1980-1984 - 1670 W 701 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour, levée de l emplacement réservé n°6. - 1981-1982 - 1670 W 702 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°1, approbation. - 1983-1983 - 1670 W 703 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°3, approbation, enquête publique. - 1983-1990 - 1670 W 704 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°2, approbation. - 1984-1984 - 1670 W 705 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1988-1989 - 1670 W 706 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1988-2006 - 1670 W 707 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, application anticipée. - 1989-1989 - 1670 W 708 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°1, approbation. - 1990-2000 - 1670 W 709 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise en compatibilité, aménagement d une piste cyclable. - 2002-2002 - 1670 W 710 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°2, enquête publique. - 2004-2004 - 1670 W 711 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°3, notification aux PPA. - 2006-2006 - 1670 W 712 Date 1955-2006 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT