Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Macey - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1972-2004 - 1670 W 713 - 724 Cote 1670 W 713 - 724 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1972-1976 - 1670 W 713 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1974-2004 - 1670 W 714 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1977-2003 - 1670 W 715 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1978-1984 - 1670 W 716 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1979-1979 - 1670 W 717 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1982-1982 - 1670 W 718 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1982-1982 - 1670 W 719 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation du POS, modifications 2 à 3. - 1982-1989 - 1670 W 720 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1983-1983 - 1670 W 721 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1984-1985 - 1670 W 722 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1985-1985 - 1670 W 723 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1999-1999 - 1670 W 724 Date 1972-2004 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT