Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Méry-sur-Seine - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2005 - 1670 W 785 - 796 Cote 1670 W 785 - 796 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration du projet d aménagement et de reconstruction, modification. - 1941-1970 - 1670 W 785 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1973-2005 - 1670 W 786 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1979-2005 - 1670 W 787 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1979-1988 - 1670 W 788 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1981-1981 - 1670 W 789 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°1, approbation. - 1988-1988 - 1670 W 790 Type d'opération POS ou objet de la servitude : agrémentation. - 1989-1990 - 1670 W 791 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1990-1990 - 1670 W 792 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, application anticipée n°1. - 1991-1991 - 1670 W 793 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, application anticipée n°2. - 1992-1992 - 1670 W 794 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, application anticipée zones U et NA. - 1995-1998 - 1670 W 795 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification. - 2005-2005 - 1670 W 796 Date 1941-2005 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT