Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Mesnil-Sellières - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1992-2006 - 1670 W 816 - 819 Cote 1670 W 816 - 819 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1992-1992 - 1670 W 816 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 2003-2004 - 1670 W 817 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 2003-2006 - 1670 W 818 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration du Plan Local d Urbanisme (PLU), arrêt du projet. - 2005-2005 - 1670 W 819 Date 1992-2006 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT