Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Montsuzain - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1981-2001 - 1670 W 859 - 863 Cote 1670 W 859 - 863 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1981-1993 - 1670 W 859 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1985-1986 - 1670 W 860 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1986-2001 - 1670 W 861 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation du POS, modification n°1. - 1991-1995 - 1670 W 862 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1993-1993 - 1670 W 863 Date 1981-2001 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT