Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Motte-Tilly (La) - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1983-1997 - 1670 W 864 - 869 Cote 1670 W 864 - 869 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1983-1996 - 1670 W 864 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1984-1987 - 1670 W 865 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1986-1988 - 1670 W 866 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique complémentaire. - 1987-1988 - 1670 W 867 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1992-1992 - 1670 W 868 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour des servitudes. - 1995-1997 - 1670 W 869 Date 1983-1997 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT