Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Mussy-sur-Seine - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1976-2004 - 1670 W 875 - 887 Cote 1670 W 875 - 887 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1976-1980 - 1670 W 875 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1979-1980 - 1670 W 876 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1979-1981 - 1670 W 877 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1980-1980 - 1670 W 878 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à l'enquête publique, publication. - 1980-1981 - 1670 W 879 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour des servitudes. - 1983-1983 - 1670 W 880 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1985-2004 - 1670 W 881 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1987-1987 - 1670 W 882 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1987-1990 - 1670 W 883 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1989-1989 - 1670 W 884 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1990-1990 - 1670 W 885 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude, projet de remembrement. - 1996-1997 - 1670 W 886 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1997-1998 - 1670 W 887 Date 1976-2004 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT