Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Nogent-sur-Seine - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1961-2007 - 1670 W 899 - 937 Cote 1670 W 899 - 937 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1961-1967 - 1670 W 899 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1968-1968 - 1670 W 900 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1969-1971 - 1670 W 901 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1975-1980 - 1670 W 902 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1976-1981 - 1670 W 903 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1976-1984 - 1670 W 904 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1976-2005 - 1670 W 905 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à l'enquête publique, approbation. - 1980-1981 - 1670 W 906 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1980-1987 - 1670 W 907 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1981-1998 - 1670 W 908 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°1, approbation. - 1984-1984 - 1670 W 909 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1984-1994 - 1670 W 910 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°2, approbation. - 1985-1985 - 1670 W 911 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision probable. - 1985-1986 - 1670 W 912 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude préalable. - 1986-1990 - 1670 W 913 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1986-1995 - 1670 W 914 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, application anticipée n°1, zone UY. - 1990-1993 - 1670 W 915 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, application anticipée n°2, zone UC. - 1990-1993 - 1670 W 916 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, enquête publique. - 1992-1992 - 1670 W 917 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, approbation. - 1993-1994 - 1670 W 918 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1994-2004 - 1670 W 919 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1995-1995 - 1670 W 920 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1996-1996 - 1670 W 921 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1996-1996 - 1670 W 922 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°2, application anticipée. - 1996-1996 - 1670 W 923 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°2, application anticipée 2. - 1996-1997 - 1670 W 924 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°2, arrêt du projet. - 1997-1997 - 1670 W 925 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°2, approbation. - 1998-1998 - 1670 W 926 Type d'opération POS ou objet de la servitude : projet de modification du Plan d Occupation des Sols valant Plan Local d Urbanisme. - 2002-2002 - 1670 W 927 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification du Plan Local d Urbanisme, approbation. - 2002-2002 - 1670 W 928 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°2 du Plan Local d Urbanisme, enquête publique. - 2003-2003 - 1670 W 929 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°2 du Plan Local d Urbanisme, approbation. - 2003-2003 - 1670 W 930 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°3 du Plan Local d Urbanisme, arrêt du projet. - 2003-2003 - 1670 W 931 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°3 du Plan Local d Urbanisme, enquête publique. - 2003-2003 - 1670 W 932 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision simplifiée du Plan Local d Urbanisme (PLU), approbation. - 2003-2003 - 1670 W 933 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°3 du Plan Local d Urbanisme, arrêt du projet. - 2004-2004 - 1670 W 934 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification, révision simplifiée. - 2005-2006 - 1670 W 935 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification, approbation. - 2006-2007 - 1670 W 936 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision simplifiée. - 2006-2007 - 1670 W 937 Date 1961-2007 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT