Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Piney - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1977-2004 - 1670 W 962 - 972 Cote 1670 W 962 - 972 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1977-1983 - 1670 W 962 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1983-1983 - 1670 W 963 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à l'enquête publique. - 1983-1984 - 1670 W 964 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1984-1991 - 1670 W 965 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation du POS, modifications 1 et 2. - 1984-1998 - 1670 W 966 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1984-2003 - 1670 W 967 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°2. - 1990-1991 - 1670 W 968 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1998-1998 - 1670 W 969 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1998-1998 - 1670 W 970 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 2000-2004 - 1670 W 971 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise en compatibilité du Plan Local d Urbanisme. - 2002-2002 - 1670 W 972 Date 1977-2004 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT