Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Pont-sur-Seine - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1969-2007 - 1670 W 1002 - 1019 Cote 1670 W 1002 - 1019 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1969-1983 - 1670 W 1002 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1975-1980 - 1670 W 1003 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1978-2005 - 1670 W 1004 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude, révision. - 1980-1993 - 1670 W 1005 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1981-1983 - 1670 W 1006 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, modification n°2. - 1983-1986 - 1670 W 1007 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1988-2002 - 1670 W 1008 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, application anticipée zone UC. - 1990-1990 - 1670 W 1009 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, application anticipée zone UY. - 1991-1991 - 1670 W 1010 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, mise à jour des servitudes. - 1992-2001 - 1670 W 1011 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour des servitudes. - 1993-1993 - 1670 W 1012 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°2, application anticipée. - 2000-2000 - 1670 W 1013 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 2000-2002 - 1670 W 1014 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°2 du Plan Local d Urbanisme (PLU), arrêt du projet. - 2001-2001 - 1670 W 1015 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise en compatibilité. - 2001-2001 - 1670 W 1016 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise en compatibilité, déclaration d utilité publique. - 2001-2002 - 1670 W 1017 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision simplifiée n°1, approbation (annulée). - 2006-2006 - 1670 W 1018 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision simplifiée n°1, approbation (annulée). - 2007-2007 - 1670 W 1019 Date 1969-2007 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT