Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Riceys (Les) - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1965-2006 - 1670 W 1041 - 1056 Cote 1670 W 1041 - 1056 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude, élaboration, modificatif, enquête publique. - 1965-1973 - 1670 W 1041 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1973-1975 - 1670 W 1042 Type d'opération POS ou objet de la servitude : prescription. - 1974-1983 - 1670 W 1043 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1974-1984 - 1670 W 1044 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude, révision. - 1974-1990 - 1670 W 1045 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1975-1984 - 1670 W 1046 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1977-2004 - 1670 W 1047 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1984-1984 - 1670 W 1048 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1984-2006 - 1670 W 1049 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1988-1988 - 1670 W 1050 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1989-1998 - 1670 W 1051 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, application anticipée. - 1993-1993 - 1670 W 1052 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°2, approbation. - 1995-1995 - 1670 W 1053 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°2, application anticipée. - 1995-1999 - 1670 W 1054 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1998-1998 - 1670 W 1055 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1998-1998 - 1670 W 1056 Date 1965-2006 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT