Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Rivière-de-Corps (La) - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1974-2006 - 1670 W 1057 - 1072 Cote 1670 W 1057 - 1072 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1974-1979 - 1670 W 1057 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique, publication. - 1975-1982 - 1670 W 1058 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, modification. - 1975-1985 - 1670 W 1059 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1978-2005 - 1670 W 1060 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification partielle n°4. - 1987-1987 - 1670 W 1061 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, modification partielle n°5. - 1988-1989 - 1670 W 1062 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1988-1989 - 1670 W 1063 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification partielle n°6. - 1989-1989 - 1670 W 1064 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, application anticipée. - 1989-1989 - 1670 W 1065 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1. - 1989-1990 - 1670 W 1066 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1990-1990 - 1670 W 1067 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°7, approbation, enquête publique. - 1992-1992 - 1670 W 1068 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°8, approbation. - 1997-1997 - 1670 W 1069 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°2. - 2001-2006 - 1670 W 1070 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°2. - 2002-2002 - 1670 W 1071 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°2. - 2002-2006 - 1670 W 1072 Date 1974-2006 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT