Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Romilly-sur-Seine - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1962-2006 - 1670 W 1073 - 1116 Cote 1670 W 1073 - 1116 Type d'opération POS ou objet de la servitude : extension Ouest. - 1962-1973 - 1670 W 1073 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, modificatif. - 1962-1975 - 1670 W 1074 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1964-1984 - 1670 W 1075 Type d'opération POS ou objet de la servitude : inscription de la déviation de la RN 19 dans le plan d'urbanisme directeur complémentaire. - 1966-1985 - 1670 W 1076 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1970-1973 - 1670 W 1077 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1970-1981 - 1670 W 1078 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1973-1976 - 1670 W 1079 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1973-1982 - 1670 W 1080 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1974-1978 - 1670 W 1081 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1976-1976 - 1670 W 1082 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1976-1980 - 1670 W 1083 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1977-1977 - 1670 W 1084 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à l'enquête publique. - 1977-1978 - 1670 W 1085 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1978-1980 - 1670 W 1086 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1978-1980 - 1670 W 1087 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1978-1982 - 1670 W 1088 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1980-1982 - 1670 W 1089 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1981-1981 - 1670 W 1090 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à l'enquête publique, approbation. - 1981-1983 - 1670 W 1091 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1981-1986 - 1670 W 1092 Type d'opération POS ou objet de la servitude : servitudes. - 1983-1998 - 1670 W 1093 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°1. - 1984-1984 - 1670 W 1094 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1984-1991 - 1670 W 1095 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1986-2006 - 1670 W 1096 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, études. - 1990-1991 - 1670 W 1097 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, enquête publique. - 1990-1991 - 1670 W 1098 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, application anticipée. - 1991-1991 - 1670 W 1099 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1991-1991 - 1670 W 1100 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, approbation. - 1991-1991 - 1670 W 1101 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, étude. - 1991-1992 - 1670 W 1102 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation de la révision, modifications 1 à 6. - 1991-1997 - 1670 W 1103 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour des servitudes. - 1992-1992 - 1670 W 1104 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour des servitudes. - 1993-1993 - 1670 W 1105 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour des servitudes. - 1993-1994 - 1670 W 1106 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour pour l extension du droit de préemption urbain. - 1994-1994 - 1670 W 1107 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 1995-2004 - 1670 W 1108 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour n°7. - 1997-1997 - 1670 W 1109 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour n°8. - 1997-1997 - 1670 W 1110 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1998-2005 - 1670 W 1111 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise en compatibilité des Plan d Occupation des Sols pour la reconstruction des lignes électriques 63/90 kV Barbuise-Romilly et Barbuise-Nogent. - 2001-2001 - 1670 W 1112 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 2002-2002 - 1670 W 1113 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 2002-2002 - 1670 W 1114 Type d'opération POS ou objet de la servitude : arrêt du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 2003-2003 - 1670 W 1115 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, études. - s.d.-s.d. - 1670 W 1116 Date 1962-2006 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT