Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Rosières-près-Troyes - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1966-2006 - 1670 W 1117 - 1134 Cote 1670 W 1117 - 1134 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1966-1968 - 1670 W 1117 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1969-1982 - 1670 W 1118 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1977-1978 - 1670 W 1119 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1977-1982 - 1670 W 1120 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1981-1981 - 1670 W 1121 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1981-1985 - 1670 W 1122 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1984-2004 - 1670 W 1123 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1985-1985 - 1670 W 1124 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1985-2006 - 1670 W 1125 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification partielle n°1, approbation. - 1986-1986 - 1670 W 1126 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1986-1994 - 1670 W 1127 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification (communes de Rosières-près-Troyes, Saint-Pouange, Saint-Léger-près-Troyes). - 1990-1992 - 1670 W 1128 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1, application anticipée. - 1992-1992 - 1670 W 1129 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1, application anticipée n°2. - 1993-1993 - 1670 W 1130 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1, mise en compatibilité. - 1995-1995 - 1670 W 1131 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°2, approbation. - 1998-1998 - 1670 W 1132 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°4, approbation. - 2002-2002 - 1670 W 1133 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°5, enquête publique. - 2005-2006 - 1670 W 1134 Date 1966-2006 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT