Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Saint-André-les-Vergers - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1969-2006 - 1670 W 1151 - 1172 Cote 1670 W 1151 - 1172 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1969-1973 - 1670 W 1151 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude, révision. - 1971-1982 - 1670 W 1152 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1972-1985 - 1670 W 1153 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1974-1982 - 1670 W 1154 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1975-1976 - 1670 W 1155 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1975-1980 - 1670 W 1156 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à l'enquête publique, publication. - 1980-1981 - 1670 W 1157 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation du POS, modification du périmètre de la zone d intervention foncière. - 1981-1981 - 1670 W 1158 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation du POS, modifications (dossier global). - 1981-1993 - 1670 W 1159 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1981-2006 - 1670 W 1160 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification, enquête publique. - 1982-1983 - 1670 W 1161 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°1, approbation. - 1983-1983 - 1670 W 1162 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1984-1985 - 1670 W 1163 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification partielle n°2, approbation. - 1986-1987 - 1670 W 1164 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1990-2005 - 1670 W 1165 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1992-1992 - 1670 W 1166 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1, application anticipée. - 1992-1994 - 1670 W 1167 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation révision n°1, modifications n°3 et 4. - 1994-2001 - 1670 W 1168 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°3, approbation. - 1998-1998 - 1670 W 1169 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°4, approbation. - 2001-2001 - 1670 W 1170 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise en compatibilité. - 2002-2002 - 1670 W 1171 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 2002-2002 - 1670 W 1172 Date 1969-2006 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT