Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Saint-Julien-les-Villas - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1972-2006 - 1670 W 1199 - 1220 Cote 1670 W 1199 - 1220 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1972-1977 - 1670 W 1199 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1973-1973 - 1670 W 1200 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1974-1978 - 1670 W 1201 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1974-1982 - 1670 W 1202 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1975-1975 - 1670 W 1203 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1976-1976 - 1670 W 1204 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, publication. - 1977-1987 - 1670 W 1205 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1982-1982 - 1670 W 1206 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation du POS, modification n°3, modification simplifiée 5, modification partielle 2. - 1983-1995 - 1670 W 1207 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1983-2003 - 1670 W 1208 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification partielle n°1, approbation. - 1987-1987 - 1670 W 1209 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification partielle n°2, approbation. - 1988-1988 - 1670 W 1210 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1988-2006 - 1670 W 1211 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, application anticipée n°1. - 1990-1990 - 1670 W 1212 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, application anticipée n°2. - 1991-1991 - 1670 W 1213 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modifications n°7 et 8. - 1992-2002 - 1670 W 1214 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°3, approbation. - 1994-1994 - 1670 W 1215 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°4, approbation. - 1995-1995 - 1670 W 1216 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification simplifiée n°5. - 1995-1995 - 1670 W 1217 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°6, approbation. - 1997-1997 - 1670 W 1218 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour. - 1997-1998 - 1670 W 1219 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°8, approbation. - 2002-2002 - 1670 W 1220 Date 1972-2006 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT