Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Saint-Léger-près-Troyes - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1975-2005 - 1670 W 1221 - 1238 Cote 1670 W 1221 - 1238 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1975-1981 - 1670 W 1221 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1977-1981 - 1670 W 1222 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à enquête publique, publication. - 1980-1981 - 1670 W 1223 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1981-1983 - 1670 W 1224 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1982-1982 - 1670 W 1225 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification de la mise à l'enquête publique du POS. - 1984-1985 - 1670 W 1226 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modificatif n°1. - 1985-1985 - 1670 W 1227 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modificatif n°2. - 1990-1990 - 1670 W 1228 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modificatif n°2, enquête publique. - 1990-1990 - 1670 W 1229 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour. - 1991-1992 - 1670 W 1230 Type d'opération POS ou objet de la servitude : servitudes. - 1993-1993 - 1670 W 1231 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modificatif n°2. - 1995-1995 - 1670 W 1232 Type d'opération POS ou objet de la servitude : servitudes, révision. - 1997-1997 - 1670 W 1233 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1997-1997 - 1670 W 1234 Type d'opération POS ou objet de la servitude : porter à connaissance. - 1997-1997 - 1670 W 1235 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision anticipée n°1. - 1999-1999 - 1670 W 1236 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1. - 2000-2000 - 1670 W 1237 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°3 et n° 4, enquête publique. - 2005-2005 - 1670 W 1238 Date 1975-2005 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT