Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Saint-Léger-sous-Brienne - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1983-2005 - 1670 W 1239 - 1247 Cote 1670 W 1239 - 1247 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1983-1985 - 1670 W 1239 Type d'opération POS ou objet de la servitude : arrêt. - 1984-1984 - 1670 W 1240 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1985-1985 - 1670 W 1241 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1986-1986 - 1670 W 1242 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modificatif n°1. - 1986-1986 - 1670 W 1243 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 2001-2003 - 1670 W 1244 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 2001-2005 - 1670 W 1245 Type d'opération POS ou objet de la servitude : servitudes. - 2002-2003 - 1670 W 1246 Type d'opération POS ou objet de la servitude : arrêt. - 2005-2005 - 1670 W 1247 Date 1983-2005 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT