Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Saint-Lyé - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1975-2003 - 1670 W 1248 - 1261 Cote 1670 W 1248 - 1261 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1975-1988 - 1670 W 1248 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1975-2003 - 1670 W 1249 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1983-1983 - 1670 W 1250 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1984-1984 - 1670 W 1251 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification partielle n°1. - 1987-1987 - 1670 W 1252 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification partielle n°1. - 1988-1988 - 1670 W 1253 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1989-1990 - 1670 W 1254 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1. - 1991-1993 - 1670 W 1255 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1, application anticipation. - 1992-1992 - 1670 W 1256 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1. - 1993-1993 - 1670 W 1257 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modificatif n°2. - 1995-1995 - 1670 W 1258 Type d'opération POS ou objet de la servitude : servitudes. - 1999-1999 - 1670 W 1259 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1999-1999 - 1670 W 1260 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 2000-2002 - 1670 W 1261 Date 1975-2003 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT