Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Saint-Parres-les-Vaudes - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1964-2007 - 1670 W 1285 - 1299 Cote 1670 W 1285 - 1299 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1964-1999 - 1670 W 1285 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1975-1975 - 1670 W 1286 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1977-1977 - 1670 W 1287 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1980-1981 - 1670 W 1288 Type d'opération POS ou objet de la servitude : servitudes. - 1981-1981 - 1670 W 1289 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1981-1981 - 1670 W 1290 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1981-1982 - 1670 W 1291 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modificatif n°1. - 1982-1982 - 1670 W 1292 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1982-1997 - 1670 W 1293 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1. - 1988-1988 - 1670 W 1294 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modificatif n°1, approbation. - 1992-1992 - 1670 W 1295 Type d'opération POS ou objet de la servitude : servitudes. - 1994-1994 - 1670 W 1296 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1996-1996 - 1670 W 1297 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1. - 1996-1996 - 1670 W 1298 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision simplifiée. - 2006-2007 - 1670 W 1299 Date 1964-2007 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT