Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Sainte-Savine - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1954-2006 - 1670 W 1334 - 1353 Cote 1670 W 1334 - 1353 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude plan d'urbanisme de détail de la zone ouest. - 1954-1969 - 1670 W 1334 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, publication. - 1962-1970 - 1670 W 1335 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1964-1965 - 1670 W 1336 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification. - 1965-1980 - 1670 W 1337 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1973-1979 - 1670 W 1338 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, modification. - 1975-1987 - 1670 W 1339 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1979-1979 - 1670 W 1340 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification. - 1980-1980 - 1670 W 1341 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1983-1986 - 1670 W 1342 Type d'opération POS ou objet de la servitude : arrêt. - 1986-1986 - 1670 W 1343 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification. - 1986-1986 - 1670 W 1344 Type d'opération POS ou objet de la servitude : dossier global : révision n°2, révision simplifiée n°1, modification n°5, modification partielle n°3, modification n°1. - 1986-2006 - 1670 W 1345 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification partielle n°2, approbation. - 1987-1987 - 1670 W 1346 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1987-2005 - 1670 W 1347 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification partielle n°3, approbation. - 1989-1989 - 1670 W 1348 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour pour la déviation de la Route Nationale 60 (RN 60) et le doublement et déplacement de la rocade ouest. - 1997-1998 - 1670 W 1349 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°2. - 2002-2005 - 1670 W 1350 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 2003-2003 - 1670 W 1351 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision simplifiée n°1, approbation. - 2004-2004 - 1670 W 1352 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°2, arrêt du projet. - 2004-2004 - 1670 W 1353 Date 1954-2006 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT