Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Savières - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1983-2004 - 1670 W 1354 - 1368 Cote 1670 W 1354 - 1368 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1983-1983 - 1670 W 1354 Type d'opération POS ou objet de la servitude : procédures administratives. - 1983-1987 - 1670 W 1355 Type d'opération POS ou objet de la servitude : servitudes. - 1984-1984 - 1670 W 1356 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1987-1987 - 1670 W 1357 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1989-1989 - 1670 W 1358 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°1, approbation. - 1989-1989 - 1670 W 1359 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°1, approbation. - 1996-1996 - 1670 W 1360 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 2001-2001 - 1670 W 1361 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 2001-2004 - 1670 W 1362 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 2002-2002 - 1670 W 1363 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 2002-2002 - 1670 W 1364 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 2003-2003 - 1670 W 1365 Type d'opération POS ou objet de la servitude : arrêt. - 2003-2003 - 1670 W 1366 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique, révision. - 2004-2004 - 1670 W 1367 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, approbation. - 2004-2004 - 1670 W 1368 Date 1983-2004 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT