Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Sommeval - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1975-2003 - 1670 W 1369 - 1375 Cote 1670 W 1369 - 1375 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1975-1982 - 1670 W 1369 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1980-1980 - 1670 W 1370 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1980-1980 - 1670 W 1371 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision partielle. - 1982-1982 - 1670 W 1372 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1983-2003 - 1670 W 1373 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1984-1986 - 1670 W 1374 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1987-1987 - 1670 W 1375 Date 1975-2003 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT