Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Souligny - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1972-2005 - 1670 W 1376 - 1384 Cote 1670 W 1376 - 1384 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1972-2004 - 1670 W 1376 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1977-1978 - 1670 W 1377 Type d'opération POS ou objet de la servitude : consultation des services. - 1983-1983 - 1670 W 1378 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1985-1985 - 1670 W 1379 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modificatif n°1. - 1987-1987 - 1670 W 1380 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modificatif n°2. - 1996-1996 - 1670 W 1381 Type d'opération POS ou objet de la servitude : servitudes. - 1998-1998 - 1670 W 1382 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1999-2003 - 1670 W 1383 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision simplifiée. - 2005-2005 - 1670 W 1384 Date 1972-2005 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT