Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Torvilliers - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1971-2004 - 1670 W 1399 - 1414 Cote 1670 W 1399 - 1414 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1971-1981 - 1670 W 1399 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1972-1976 - 1670 W 1400 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1973-1984 - 1670 W 1401 Type d'opération POS ou objet de la servitude : servitudes. - 1974-1978 - 1670 W 1402 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1975-1975 - 1670 W 1403 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1979-1990 - 1670 W 1404 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision partielle. - 1982-1982 - 1670 W 1405 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision partielle, approbation. - 1982-1985 - 1670 W 1406 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1988-1989 - 1670 W 1407 Type d'opération POS ou objet de la servitude : servitudes. - 1988-1989 - 1670 W 1408 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modificatif simplifiée, approbation. - 1990-1991 - 1670 W 1409 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modificatif simplifiée. - 1990-1998 - 1670 W 1410 Type d'opération POS ou objet de la servitude : servitudes. - 1994-1994 - 1670 W 1411 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°2, application anticipée. - 1998-1998 - 1670 W 1412 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modificatif n°2. - 1999-2003 - 1670 W 1413 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modificatif n°3. - 2003-2004 - 1670 W 1414 Date 1971-2004 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT