Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Traînel - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1966-2003 - 1670 W 1415 - 1422 Cote 1670 W 1415 - 1422 Type d'opération POS ou objet de la servitude : plan sommaire d urbanisme. - 1966-1966 - 1670 W 1415 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1973-2003 - 1670 W 1416 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1976-1995 - 1670 W 1417 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1977-1977 - 1670 W 1418 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1981-1982 - 1670 W 1419 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modificatif n°1, approbation. - 1985-1985 - 1670 W 1420 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modificatif n°2 approbation. - 1987-1987 - 1670 W 1421 Type d'opération POS ou objet de la servitude : servitudes. - 1992-1992 - 1670 W 1422 Date 1966-2003 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT