Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Troyes - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1942-2005 - 1670 W 1423 - 1462 Cote 1670 W 1423 - 1462 Type d'opération POS ou objet de la servitude : Plan d Urbanisme Directeur. - 1942-1968 - 1670 W 1423 Type d'opération POS ou objet de la servitude : Plan d Urbanisme Directeur. - 1967-1969 - 1670 W 1424 Type d'opération POS ou objet de la servitude : Plan d Urbanisme Directeur. - 1968-1970 - 1670 W 1425 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1973-1984 - 1670 W 1426 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1973-2005 - 1670 W 1427 Type d'opération POS ou objet de la servitude : présentation. - 1978-1983 - 1670 W 1428 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1980-2004 - 1670 W 1429 Type d'opération POS ou objet de la servitude : consultation des services. - 1981-1982 - 1670 W 1430 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1982-1984 - 1670 W 1431 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1982-1983 - 1670 W 1432 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1983-1983 - 1670 W 1433 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1983-1984 - 1670 W 1434 Type d'opération POS ou objet de la servitude : servitudes. - 1984-1984 - 1670 W 1435 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification. - 1984-1985 - 1670 W 1436 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1985-1985 - 1670 W 1437 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification partielle n°1, approbation. - 1986-1986 - 1670 W 1438 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification simplifiée n°2, approbation. - 1988-1988 - 1670 W 1439 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°3, approbation. - 1989-1989 - 1670 W 1440 Type d'opération POS ou objet de la servitude : servitudes. - 1991-1991 - 1670 W 1441 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°4 approbation. - 1991-1991 - 1670 W 1442 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1991-1995 - 1670 W 1443 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°5, approbation. - 1992-1992 - 1670 W 1444 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°6, approbation. - 1993-1993 - 1670 W 1445 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°7 approbation. - 1993-1993 - 1670 W 1446 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°8 approbation. - 1994-1994 - 1670 W 1447 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°9, approbation. - 1995-1995 - 1670 W 1448 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification simplifiée n°10, approbation. - 1995-1995 - 1670 W 1449 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°11, approbation. - 1996-1996 - 1670 W 1450 Type d'opération POS ou objet de la servitude : porter à connaissance. - 1997-1997 - 1670 W 1451 Type d'opération POS ou objet de la servitude : porter à connaissance. - 1997-1997 - 1670 W 1452 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°12, approbation. - 1998-1998 - 1670 W 1453 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1998-2004 - 1670 W 1454 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°13 approbation. - 1999-1999 - 1670 W 1455 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1999-1999 - 1670 W 1456 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 2000-2000 - 1670 W 1457 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°14, approbation. - 2002-2002 - 1670 W 1458 Type d'opération POS ou objet de la servitude : porter à connaissance. - 2002-2002 - 1670 W 1459 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°14 . - 2003-2003 - 1670 W 1460 Type d'opération POS ou objet de la servitude : secteur sauvegardé. - 2003-2003 - 1670 W 1461 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1, approbation. - 2004-2004 - 1670 W 1462 Date 1942-2005 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT