Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Vaudes - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1970-2001 - 1670 W 1474 - 1484 Cote 1670 W 1474 - 1484 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1970-1980 - 1670 W 1474 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1975-1975 - 1670 W 1475 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1975-1976 - 1670 W 1476 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1978-2001 - 1670 W 1477 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modificatif n°1. - 1985-1985 - 1670 W 1478 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1987-1999 - 1670 W 1479 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modificatif n°2. - 1988-1988 - 1670 W 1480 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modificatif n°3. - 1994-1994 - 1670 W 1481 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour. - 1996-1996 - 1670 W 1482 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1999-1999 - 1670 W 1483 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision anticipée n°1. - 1999-1999 - 1670 W 1484 Date 1970-2001 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT