Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Vendeuvre-sur-Barse - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1968-2005 - 1670 W 1485 - 1518 Cote 1670 W 1485 - 1518 Type d'opération POS ou objet de la servitude : PDU. - 1968-1974 - 1670 W 1485 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1972-1978 - 1670 W 1486 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1972-1979 - 1670 W 1487 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1975-1975 - 1670 W 1488 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1975-1975 - 1670 W 1489 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1975-1979 - 1670 W 1490 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1976-1976 - 1670 W 1491 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1978-1978 - 1670 W 1492 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1978-1978 - 1670 W 1493 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1978-1978 - 1670 W 1494 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1978-1978 - 1670 W 1495 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1978-1978 - 1670 W 1496 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1978-1978 - 1670 W 1497 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1979-1979 - 1670 W 1498 Type d'opération POS ou objet de la servitude : présentation. - 1980-1980 - 1670 W 1499 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1983-1983 - 1670 W 1500 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1983-1983 - 1670 W 1501 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1984-1984 - 1670 W 1502 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1984-1984 - 1670 W 1503 Type d'opération POS ou objet de la servitude : servitudes. - 1985-1985 - 1670 W 1504 Type d'opération POS ou objet de la servitude : Suivi administratif. - 1985-1985 - 1670 W 1505 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1985-1989 - 1670 W 1506 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1986-1986 - 1670 W 1507 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1986-1986 - 1670 W 1508 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1988-1989 - 1670 W 1509 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification, approbation. - 1989-1989 - 1670 W 1510 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour. - 1989-1990 - 1670 W 1511 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1989-1989 - 1670 W 1512 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modificatif, approbation. - 1989-1989 - 1670 W 1513 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1, application anticipation. - 1990-1990 - 1670 W 1514 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision simplifiée. - 1990-2005 - 1670 W 1515 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1, application anticipée. - 1992-1992 - 1670 W 1516 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, approbation. - 1992-1994 - 1670 W 1517 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modificatif n°2, enquête publique. - 1994-1994 - 1670 W 1518 Date 1968-2005 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT