Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Verrières - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1976-1998 - 1670 W 1519 - 1532 Cote 1670 W 1519 - 1532 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1976-1997 - 1670 W 1519 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1977-1977 - 1670 W 1520 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1981-1981 - 1670 W 1521 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°1, approbation. - 1985-1985 - 1670 W 1522 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1986-1987 - 1670 W 1523 Type d'opération POS ou objet de la servitude : servitudes. - 1987-1987 - 1670 W 1524 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1987-1987 - 1670 W 1525 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1988-1988 - 1670 W 1526 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1, arrêt. - 1988-1988 - 1670 W 1527 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1, approbation. - 1991-1991 - 1670 W 1528 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°2, approbation. - 1991-1991 - 1670 W 1529 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°3 approbation. - 1991-1991 - 1670 W 1530 Type d'opération POS ou objet de la servitude : porter à connaissance. - 1996-1996 - 1670 W 1531 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°2, approbation. - 1997-1998 - 1670 W 1532 Date 1976-1998 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT