Approbation, modification, suivi administratif : correspondance, arrêté communal, arrêté préfectoral, règles d urbanisme, plan de zonage, plans des servitudes, extrait du code rural. - Arsonval - Cartes communales - Direction départementale de l'équipement - 1988-2002 - 1677 W 98 - Rechercher dans tous les inventaires - Archives départementales de l'Aube

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Approbation, modification, suivi administratif : correspondance, arrêté communal, arrêté préfectoral, règles d urbanisme, plan de zonage, plans des servitudes, extrait du code rural. - Arsonval - Cartes communales - Direction départementale de l'équipement - 1988-2002 - 1677 W 98

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Direction départementale de l'équipement - 1940-2007 - 1677 W 1 - 477
- Cartes communales - 1969-2007 - 1677 W 88 - 362
  - Arsonval - 1988-2004 - 1677 W 98 - 102 Approbation, modification, suivi administratif : correspondance, arrêté communal, arrêté préfectoral, règles d urbanisme, plan de zonage, plans des servitudes, extrait du code rural. - Arsonval - Cartes communales - Direction départementale de l'équipement - 1988-2002 - 1677 W 98

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<p>Date d'approbation le 17/07/2000.</p>

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