Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l'équipement - 1940-2007 - 1677 W 1 - 477 Cartes communales - 1969-2007 - 1677 W 88 - 362 Merrey-sur-Arce - 1980-1980 - 1677 W 217 Approbation : règlement, plan de zonage, arrêté municipal, correspondance. - Merrey-sur-Arce - Cartes communales - Direction départementale de l'équipement - 1980-1980 - 1677 W 217 Cote 1677 W 217 Date 1980-1980 Présentation du contenu <p>Date d'approbation le 18/11/1980.</p> Mot-matière NATURE ENVIRONNEMENT EQUIPEMENT