Approbation : règlement, plan de zonage, arrêté municipal, correspondance. - Morvilliers - Cartes communales - Direction départementale de l'équipement - 1981-1983 - 1677 W 225 - Rechercher dans tous les inventaires - Archives départementales de l'Aube

Aller au contenu
Aller au menu

Contactez-nous Retrouvez-nous sur Instagram Retrouvez-nous sur Bluesky Retrouvez-nous sur Mastodon Retrouvez-nous sur X

Accueil
Recherches
Inventaires des archives et de la bibliothèque
Inventaires des archives
Rechercher dans tous les inventaires
Approbation : règlement, plan de zonage, arrêté municipal, correspondance. - Morvilliers - Cartes communales - Direction départementale de l'équipement - 1981-1983 - 1677 W 225

Vous êtes dans l’inventaire

Direction départementale de l'équipement - 1940-2007 - 1677 W 1 - 477
- Cartes communales - 1969-2007 - 1677 W 88 - 362
  - Morvilliers - 1981-1983 - 1677 W 225 Approbation : règlement, plan de zonage, arrêté municipal, correspondance. - Morvilliers - Cartes communales - Direction départementale de l'équipement - 1981-1983 - 1677 W 225

Cote

Date

Présentation du contenu

<p>Date d'approbation le 24/11/1983.</p>

Mot-matière

Partager cette page :