Procédures : correspondance, arrêté municipal, délibérations, rapport explicatif, plan de zonage, arrêté préfectoral. - Orvilliers-Saint-Julien - Cartes communales - Direction départementale de l'équipement - 1990-2002 - 1677 W 234 - Rechercher dans tous les inventaires - Archives départementales de l'Aube

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Procédures : correspondance, arrêté municipal, délibérations, rapport explicatif, plan de zonage, arrêté préfectoral. - Orvilliers-Saint-Julien - Cartes communales - Direction départementale de l'équipement - 1990-2002 - 1677 W 234

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Direction départementale de l'équipement - 1940-2007 - 1677 W 1 - 477
- Cartes communales - 1969-2007 - 1677 W 88 - 362
  - Orvilliers-Saint-Julien - 1984-2002 - 1677 W 232 - 234 Procédures : correspondance, arrêté municipal, délibérations, rapport explicatif, plan de zonage, arrêté préfectoral. - Orvilliers-Saint-Julien - Cartes communales - Direction départementale de l'équipement - 1990-2002 - 1677 W 234

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<p>Date d'approbation le 16/02/1990.</p>

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