Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l'équipement - 1940-2007 - 1677 W 1 - 477 Cartes communales - 1969-2007 - 1677 W 88 - 362 Petit-Mesnil - 1980-1980 - 1677 W 241 Approbation : règlement, plan de zonage, arrêté municipal, correspondance. - Petit-Mesnil - Cartes communales - Direction départementale de l'équipement - 1980-1980 - 1677 W 241 Cote 1677 W 241 Date 1980-1980 Présentation du contenu <p>Date d'approbation le 16/12/1980.</p> Mot-matière NATURE ENVIRONNEMENT EQUIPEMENT