Approbation : règlement, plan de zonage, arrêté municipal, correspondance, demande de certificat d urbanisme. - Ramerupt - Cartes communales - Direction départementale de l'équipement - 1978-1981 - 1677 W 253 - Rechercher dans tous les inventaires

Aller au contenu
Aller au menu

Contactez-nous Retrouvez-nous sur Instagram Retrouvez-nous sur Bluesky Retrouvez-nous sur Mastodon Retrouvez-nous sur X

Accueil
Recherches
Inventaires des archives et de la bibliothèque
Inventaires des archives
Rechercher dans tous les inventaires
Approbation : règlement, plan de zonage, arrêté municipal, correspondance, demande de certificat d urbanisme. - Ramerupt - Cartes communales - Direction départementale de l'équipement - 1978-1981 - 1677 W 253

Vous êtes dans l’inventaire

Direction départementale de l'équipement - 1940-2007 - 1677 W 1 - 477
- Cartes communales - 1969-2007 - 1677 W 88 - 362
  - Ramerupt - 1978-1981 - 1677 W 253
    Approbation : règlement, plan de zonage, arrêté municipal, correspondance, demande de certificat d urbanisme. - Ramerupt - Cartes communales - Direction départementale de l'équipement - 1978-1981 - 1677 W 253

Cote

Date

Présentation du contenu

<p>Date d'approbation le 28/01/1981.</p>

Mot-matière

Partager cette page :