Approbation : arrêté préfectoral, délibération, rapport explicatif, règles d urbanisme, liste des servitudes d utilité publique. - Rigny-la-Nonneuse - Cartes communales - Direction départementale de l'équipement - 2002-2002 - 1677 W 262 - Rechercher dans tous les inventaires - Archives départementales de l'Aube

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Approbation : arrêté préfectoral, délibération, rapport explicatif, règles d urbanisme, liste des servitudes d utilité publique. - Rigny-la-Nonneuse - Cartes communales - Direction départementale de l'équipement - 2002-2002 - 1677 W 262

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Direction départementale de l'équipement - 1940-2007 - 1677 W 1 - 477
- Cartes communales - 1969-2007 - 1677 W 88 - 362
  - Rigny-la-Nonneuse - 1988-2002 - 1677 W 254 - 262 Approbation : arrêté préfectoral, délibération, rapport explicatif, règles d urbanisme, liste des servitudes d utilité publique. - Rigny-la-Nonneuse - Cartes communales - Direction départementale de l'équipement - 2002-2002 - 1677 W 262

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<p>Date d'approbation le 23/03/2002.</p>

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