Procédures : délibérations, arrêté préfectoral, rapport explicatif, plan de zonage et servitude, correspondance, liste des servitudes. - Val d Orvin - Cartes communales - Direction départementale de l'équipement - 1988-1988 - 1677 W 321 - Rechercher dans tous les inventaires - Archives départementales de l'Aube

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Procédures : délibérations, arrêté préfectoral, rapport explicatif, plan de zonage et servitude, correspondance, liste des servitudes. - Val d Orvin - Cartes communales - Direction départementale de l'équipement - 1988-1988 - 1677 W 321

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Direction départementale de l'équipement - 1940-2007 - 1677 W 1 - 477
- Cartes communales - 1969-2007 - 1677 W 88 - 362
  - Val d Orvin - 1988-1988 - 1677 W 321 - 322 Procédures : délibérations, arrêté préfectoral, rapport explicatif, plan de zonage et servitude, correspondance, liste des servitudes. - Val d Orvin - Cartes communales - Direction départementale de l'équipement - 1988-1988 - 1677 W 321

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<p>Date d'approbation le 27/06/1988.</p>

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