Vous êtes dans l’inventaire Centre hospitalier des Hauts-clos/Direction des ressources humaines - 1936-2009 - 1672 W 1 - 129 Relations avec les représentants du personnel et les organisations syndicales. - 1936-2009 - 1672 W 65 - 129 Fonctionnement des instances paritaires et comités - 1939-2009 - 1672 W 73 - 122 Cote 1672 W 73 - 122 Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail. Procès-verbal de la séance, ordre du jour, rapports, extraits de procès-verbaux - 1961-2007 - 1672 W 73 - 76 Comité technique paritaire. Procès-verbal de la séance, ordre du jour, rapports, extraits de procès-verbaux. - 1962-1992 - 1672 W 77 - 83 Comité technique d'établissement - 1995-2007 - 1672 W 84 - 87 Commission administrative paritaire locale ou départementale. Tableau d'avancement annuel, procès-verbaux des séances, conseil de discipline, rapports, ordre du jour, listes des titularisations, arrêté. - 1939-2009 - 1672 W 88 - 122 Date 1939-2009