Vous êtes dans l’inventaire Commissions départementales d'équipement commercial et d'urbanisme commercial. - 1974-2006 - 1698 W 1 - 211 Commissions départementales d'équipement commercial et d'urbanisme commercial - 1974-2006 - 1698 W 2 - 211 Bar-sur-Aube - Commissions départementales d'équipement commercial et d'urbanisme commercial - Commissions départementales d'équipement commercial et d'urbanisme commercial. - 1975-2002 - 1698 W 13 - 23 Cote 1698 W 13 - 23 Implantation d'un supermarché à l'enseigne CODEC : décisions, procès-verbal de la réunion, rapports, fiche analytique, avis, dossier de demande, plans, correspondance. - 1975-1975 - 1698 W 13 Extension du centre LECLERC et de sa galerie marchande : décision, procès-verbal de la réunion, rapports, étude, dossier de demande d'autorisation, correspondance. - 1988-1990 - 1698 W 14 Extension du centre LECLERC : décision, procès-verbal de la réunion, avis, étude, dossier de demande d'autorisation, correspondance. - 1989-1989 - 1698 W 15 Extension du centre LECLERC : décision, procès-verbal de la réunion, recours, rapports, étude, dossier de demande d'autorisation, correspondance. - 1990-1991 - 1698 W 16 Extension d'un centre LECLERC : notification, rapports, dossiers de demande d'autorisation. - 1991-1991 - 1698 W 17 Extension du centre LECLERC (jardinerie) : décision ministérielle, avis, procès-verbal de la réunion, recours, fiche analytique, rapport de synthèse, étude, dossier de demande d'autorisation, correspondance. - 1991-1993 - 1698 W 18 Extension du centre LECLERC et régularisation de la station essence : arrêté préfectoral, décision, notification, statuts, étude, dossier de demande d'autorisation, annexes, correspondance. - 1993-1994 - 1698 W 19 Extension du centre LECLERC : arrêté préfectoral, décision, étude, dossier de demande d'autorisation, statuts, extrait K-Bis, correspondance. - 1993-1994 - 1698 W 20 Extension du centre LECLERC : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des réunions, rapports, études, demandes d'autorisation, coupures de presse, correspondance. - 1995-1996 - 1698 W 21 Extension par régularisation du magasin CHAMPION : arrêté préfectoral, décision, procès-verbal de la réunion, rapport d'instruction, dossier de demande d'autorisation, extrait K-Bis, autorisation, correspondance. - 2001-2002 - 1698 W 22 Régularisation de la station-service du magasin CHAMPION : arrêté préfectoral, décision, procès-verbal de la réunion, rapport d'instruction, dossier de demande de régularisation, correspondance. - 2001-2002 - 1698 W 23 Date 1975-2002 Mot-matière COMMERCE ECONOMIE GRANDE SURFACE COMMERCIALE